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1- Informations Artplace.fr.

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, le site Artplace.fr vous informe des éléments suivants :

2- Préambule.

Artplace.fr est un réseau social des Arts qui met en relation des internautes passionnés d’art, des Artistes, des institutionnels, des Galeries et des Ecoles d’Art afin qu’ils puissent échanger, communiquer et partager des informations relatives à leur passion commune, l’Art. Le Site met à leur disposition un certain nombre d’outils facilitant cette communication et permettant aux Artistes d’exposer et proposer à la vente leurs Œuvres d’art. Les transactions relatives aux Œuvres d’art effectuées via le Site sont conclues directement entre l'Acheteur et l’Artiste.

3- Éditeur du site.

Le site www.artplace.fr (ci-après « le Site ») est édité par la société Les Ducs de Penthièvre, Société par actions simplifiée, au capital social de 1000 Euros, ayant son siège social au 10 rue de Penthièvre – 75008 Paris. Adresse de courrier électronique : artplace.fr@gmail.com Numéro d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés : 815 254 396 Numéro TVA intracommunautaire : FR 59815254396

4- Directeur de la publication.

Les directrices de la publication du Site sont : Meng Scarlett Wang & Sofia Solinas

5- Protection de la vie privée & collecte de données

L’Utilisateur autorise ArtpIace.fr, en qualité de responsable de traitement, à collecter les données à caractère personnel le concernant lors de sa navigation sur le Site. Les données à caractère personnel de l’Utilisateur sont conservées pars Artplace, et ne seront jamais utilisées ni par ses partenaires commerciaux ni par ses prestataires de services informatiques mais uniquement pour répondre aux différents services proposés par le Site, à des fins de gestion administrative, commerciale et/ou d’assistance informatique. Certaines données collectées ont un caractère nécessaire et sont signalées par un astérisque. Dans l’hypothèse où l’Utilisateur refuserait de communiquer lesdites données, Artplace.fr se réserve le droit de ne pas traiter la demande. Arplace.fr s'est engagé que tout ou partie des données à caractère personnel concernant l’utilisateur et l'artiste ne pourraient être transférées et/ou stockées dans des pays situés hors de l’Union Européenne. Dans une telle hypothèse, Artplace.fr s’engage à signer avec le prestataire ou éventuel sous-traitant concerné les clauses contractuelles type de l’Union Européenne et au préalable informer les utilisateurs et artistes 6 mois à l'avance par un communiqué d'information par email et par voie de presse.

6- Hébergeur du site.

Le Site est hébergé par la société : OVH Adresse : 2, rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France Email: support@ovh.com Tél. : 0 820 698 765 Numéro d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés : SAS au capital de 10 000 000 € - RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045 - Code APE 6202A Numéro TVA intracommunautaire : FR 22-424-761-419-00045